La transmission de la noblesse

La présente étude se réduit à la transmission de la noblesse par la naissance, par mariage et par adoption, et exclut donc la question des concessions et reconnaissances de noblesse par un souverain. Rappelons néanmoins que la noblesse ne s'achète pas et que s'il est en effet possible de faire l'acquisition dans des officines spécialisées en Grande Bretagne de "titres" de "Lord du Manoir" ceux-ci, bien que transmissibles à la descendance comme "accessoires du nom" , sont dépourvus de toute noblesse.

Transmission de la noblesse par la naissance

Dans presque toute l'Europe (dont la France, la Belgique, la Suisse et les Pays-Bas), la noblesse et le titre héréditaire se transmettent exclusivement par le père. Un enfant né de mère noble et de père roturier ne peut donc en aucun cas prétendre à la noblesse ou au titre. Il existe néanmoins certaines exceptions. Pour exemple, en Espagne, le conjoint d'une femmespossédant un titre a le droit de l'utiliser pendant qu'il reste marié ou veuf sans célébrer un nouveau mariage. Au Portugal, la noblesse peut se transmettre par les femmes.

Le mariage des parents est indispensable à la transmission de la noblesse, sauf en Espagne, au Portugal et aux Pays-Bas, où les enfants nés hors mariage d'un père noble peuvent prétendre à la noblesse simple à condition d'être reconnus par ce dernier.

En revanche, les enfants légitimés par le mariage de leurs parents postérieurement à leur naissance, peuvent partout et à bon droit prétendre à la noblesse.

Les textes présidant à la transmission de la noblesse, posent l'exigence d'un "légitime mariage", c'est-à-dire un mariage ayant valeur légale. Sous l'ancien régime, il s'agissait évidemment du mariage religieux (position maintenue par l'ANF), le mariage civil n'existant pas. De nos jours, seul le mariage civil a valeur légale.

Transmission de la noblesse par le mariage

En Belgique et aux Pays-Bas, le mariage ne transmet pas la noblesse. Pour exemple, une roturière qui épouse un prince belge, reste néanmoins définitivement roturière, et en est réduite à porter le titre de son époux comme titre de courtoisie. En Espagne, la noblesse ne s'acquiert pas non plus par le mariage.

Dans la plupart des autres pays d'Europe, la noblesse se transmet par le mariage. Il nous semble qu'en France, seul un mariage religieux (chrétien) pourrait permettre de transmettre la noblesse, suivant l'ANF.

Perte de la noblesse par le mariage

La femme née noble qui épouse un roturier perd sa noblesse jusqu'à son veuvage ou son divorce. On dit que sa noblesse "dort".

Pour exemple, une baronne belge qui épouse un roturier, perd sa noblesse.

Une solution pour une noble belge qui voudrait contractualiser son union avec un roturier sans perdre sa noblesse serait peut-être le PACS français.

Il existe des exceptions à cette perte de la noblesse par l'épouse du roturier : le Royaume-Uni et la Russie.

Transmission de la noblesse par adoption

En Belgique et aux Pays-Bas, la noblesse est transmissible par adoption plénière. En France, les titres (mais non la noblesse) sont transmissibles par l'adoption plénière, notamment, grâce à la loi du 11 juillet 1966.

Ailleurs qu'en Belgique et aux Pays-Bas, (en France notamment), la transmission de la noblesse par adoption est exclue.

Perte de la noblesse par le divorce, le veuvage ou le remariage

Dans tous les pays, la noblesse acquise par une roturière lors du mariage ne se perd pas lors du veuvage, sauf remariage avec un roturier.

Les positions divergent pour ce qui concerne le divorce. En Italie et aux Pays-Bas, le divorce entraîne de facto, pour l'ex-épouse, la perte de la noblesse acquise par le mariage. Au contraire, au Royaume-Uni et en Russie, la noblesse acquise par le mariage est définitive. Dans les autres pays d'Europe, l'épouse divorcée ne perd généralement la noblesse acquise qu'en cas de remariage avec un roturier.

Rappelons qu'en Belgique et aux Pays-Bas, le mariage ne transmet pas la noblesse à l'épouse roturière.

Sources : Institution Saint Georges pour la noblesse, Wikipedia